Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Sellette
M. Patrice Aucagos

Numéro de dépôt :
4172509
Date de dépôt :
10/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2025
La Sellette de Patrice Aucagos

Présentation de la marque La Sellette

Déposée par voie électronique le 10 avril 2015 par monsieur Patrice Aucagos auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Sellette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est monsieur Patrice Aucagos domicilié(e) Bureau 20882, 350 CHEMIN PRE NEUF - 38350 - LA MURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrice Aucagos domicilié(e) Bureau 20882, 350 CHEMIN PRE NEUF - 38350 - LA MURE - France.

La marque La Sellette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Sellette arrivera à expiration en date du 10 avril 2025.

Patrice Aucagos a également déposé les autres marques suivantes : Les Petits Livres Pour Que Tout Change , Entrepreneur Libre , La Machine à Vendre , Trafic Illimité , ToutChange , Les Agisseurs , Contacticiel , Monsieur Money Moustache , En Week-end Le Mardi Soir , Des clients, tout de suite


M. Patrice Aucagos - Bureau 20882, 350 CHEMIN PRE NEUF - 38350 - LA MURE - France


M. Patrice Aucagos - Bureau 20882, 350 CHEMIN PRE NEUF - 38350 - LA MURE - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.